Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION
/
PANI-CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANI-CONCEPT
SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION (S.A.)

Numéro de dépôt :
98743490
Date de dépôt :
20/07/1998
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
20/07/2008

Présentation de la marque PANI-CONCEPT

Déposée le 20 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « PANI-CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION domicilié(e) ZAC de la petite Issue, BP 57, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 150 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION A l'attention de Monsieur Morizot - France.

La marque PANI-CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANI-CONCEPT est expirée depuis le 20 juillet 2008.

SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : BAGU'ETTE , PANIDOR , PAIN LEADER , SODIFRO , LA BAGU ETTE , BAG'ETTE , (Marque figurative) , SODIGEL


SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION (S.A.) - ZAC de la petite Issue, BP 57, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN - France - SIREN 016150484


SOCIETE BOURGUIGNONNE DE PANIFICATION A l'attention de Monsieur Morizot - France


Inscription le 27 août 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°459511 - Publication au BOPI 2007-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroir), cadres. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.